Mentions Légales

Editeur du site internet

LE SALON DE FRANCE - Françoise Maeder
Siège social: 21 rue de la République - 25000 Besançon
SIRET: 35086841000050
CAPITAL: 8000 euros
RCS: Besancon A 350 868 410

Création et hébergement du site internet

Agence Accentcom
8 rue de la Prévoyance
25000 Besançon
http://www.accentcom.fr
contact@accentcom.fr

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de LE SALON DE FRANCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. LE SALON DE FRANCE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d'auteur et aux bases de données).